I – MENTIONS LÉGALES

• Quentin PESTRE
• Boulevard grignan, 83 000 Toulon
• Mail : contact@recycledmarket.fr

II – ASPECTS JURIDIQUES Quentin PESTRE

• Siren : 844276964
• RCS Clermont-Ferrand

III  – CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par l’url https://lestudio3c.com/ est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société. Quentin PESTRE ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

IV – SITE INTERNET

• Directeur de la publication : PESTRE Quentin
• Conception du site : PESTRE Quentin
• Hébergement : o2switch, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

V – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sous réserve des droits éventuels de partenaires de Quentin PESTRE ou de tout autre tiers, les utilisateurs reconnaissent que le site (comprenant l’ensemble des informations accessibles au titre du service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que Quentin PESTRE détient ou dont elle est autorisée à faire usage. Les utilisateurs ne peuvent en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du site et le site lui-même sans l’autorisation préalable écrite de Quentin PESTRE. Les utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits de Quentin PESTRE (ou de tiers) sur le site et ne pas les altérer, les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l’autorisation préalable écrite de Quentin PESTRE ou autrement y porter atteinte. Ecrivez-nous si vous ne trouvez pas de réponse à votre question dans ces rubriques.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) : La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.